SEC approuve DoubleZero sous conditions strictes! Découvrez la lettre de « non-action »

La SEC a délivré à DoubleZero une lettre de non-intervention concernant la distribution de son token 2Z, une approbation qui est néanmoins limitée et spécifique à ce cas.

Interprétation de la lettre de non-intervention

Rédigée le 29 septembre 2025, cette communication provient de la Division of Corporation Finance de la SEC. Elle indique que aucune mesure coercitive ne sera recommandée si les « Transferts Programmatiques » respectent les conditions établies par l’émetteur. Ce cadre concerne l’absence d’enregistrement de 2Z en vertu de la Section 5 (offre et vente de titres) et de la Section 12(g) (catégorie de titres).

Il est cependant crucial de noter qu’il ne faut pas considérer cela comme une règle ou une exemption générale. La position de la SEC est spécifique à ce dossier particulier et pourrait être révisée si les pratiques, la gouvernance ou les flux financiers s’écartent des déclarations initiales. La lettre stipule également qu’elle ne tire aucune conclusion légale sur le fond des activités, donc sans créer de précédent juridique.

Par ailleurs, la commissaire Hester M. Peirce a reconnu la création d’un « espace pour l’innovation », tout en précisant que le rôle de l’agence ne s’étend pas au-delà des marchés de titres. Elle souligne que la SEC n’a pas une autorité sur toute activité économique et encourage les échanges techniques avec les initiatives DePIN.

2Z : utilité pour le réseau et mécanismes de contrôle

Le token 2Z est utilisé comme carburant dans un réseau de fibre optique de haute performance dédié aux systèmes distribués. Sur Solana, il facilite les paiements d’usage, récompense les contributeurs et soutient les mécanismes de staking en temps réel.

Sur le plan commercial, Bybit prévoit de proposer 2Z en trading spot dès le 2 octobre, avec des paires en USDT et USDC, à condition que le planning de déploiement de 2Z soit respecté. Cette introduction devrait favoriser la liquidité initiale du token tout en mettant à l’épreuve la solidité des mesures de contrôle du protocole.

Cette initiative s’inscrit dans un contexte de transformation des régulations américaines sur les cryptomonnaies, avec d’importantes implications pour les réseaux d’infrastructures. Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter notre analyse sur les ajustements procéduraux de la SEC et les enjeux autour des ETFs.

Signification pour le secteur DePIN

Concrètement, la lettre de non-intervention diminue l’incertitude pour les distributions à caractère utilitaire. Elle souligne également une nécessité de transparence et de rigueur : documentation des bénéficiaires, métriques d’utilisation, règles d’attribution et gouvernance contrôlable. En l’absence de ces éléments, le risque de poursuites et de sanctions par la SEC persiste.

De plus, ce développement pourrait rediriger l’attention des investisseurs vers les aspects techniques plutôt que les narratifs souvent privilégiés par certains acteurs. Si cette tendance se confirme, les critères tels que la latence, le débit, le taux de disponibilité et la fiabilité des routes pourraient devenir des indicateurs clés d’adoption et de valorisation. La performance du réseau prendrait alors une importance capitale.

Selon les médias financiers, cette initiative de la SEC constitue un changement après des années d’approche principalement contentieuse. Elle est vue comme un test pouvant ouvrir la voie à d’autres modèles DePIN conformes. Cependant, même si les transactions se font de plus en plus rapidement, rien n’est automatique.

Sources

• SEC — Lettre de non-intervention : DoubleZero (29 septembre 2025)
• SEC — Déclaration de la commissaire Hester M. Peirce (29 septembre 2025)
• Bankless

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