Exclusif : La SEC annonce une exemption pour l’innovation suite au Stablecoin Bill !

Le 17 juillet 2025, la Chambre des représentants des États-Unis a approuvé le Projet de Loi sur les Stablecoins par 308 votes pour et 122 contre. Ce scrutin marque un tournant en instaurant un cadre réglementaire fédéral uniforme pour les émissions de stablecoins.

Le jour suivant cette adoption, Paul Atkins, le nouveau président de la SEC, a annoncé une « exemption d’innovation ». L’objectif de cette mesure est de permettre aux entreprises d’expérimenter la tokenisation des actifs financiers et des paiements en chaîne sans être immédiatement soumis à toutes les contraintes réglementaires.

Pourquoi octroyer une exemption ?

Cette législation exige notamment que les réserves soient entièrement couvertes par des actifs sûrs, et impose des audits trimestriels ainsi qu’une surveillance conjointe des autorités étatiques et fédérales. Cependant, de nombreux représentants craignent que l’innovation ne se déplace vers l’Asie, évoquant la délocalisation des ICO en 2017.

L’exemption prévue permettrait ainsi une période d’essai de dix-huit mois sous la tutelle de la SEC, avant la délivrance d’une licence permanente.

Identification de trois secteurs clés

Une communication interne de la SEC obtenue par Coincu indique que les priorités seront la DeFi, la tokenisation des actifs réels (RWA), et les paiements internationaux.

Ces secteurs représentent une grande partie des transactions en chaîne. Par exemple, le volume quotidien des transactions en stablecoins s’élève à plus de 120 milliards de dollars, alors que Wall Street continue de régler ses transactions via le système SWIFT.

L’exemption pourrait donc faciliter le passage à des règlements instantanés, diminuer les coûts de gestion pour les grandes institutions financières et offrir des règlements en temps réel aux investisseurs.

Pour plus de détails, notre analyse précédente sur le staking et la SEC illustre déjà comment une réglementation flexible peut accroître l’adoption par les institutions et renforcer la compétitivité américaine.

J’ai demandé aux équipes d’envisager un cadre d’exemption conditionnelle ou « exemption d’innovation » qui permettrait aux inscrits et non inscrits de commercialiser rapidement des produits et services en chaîne.

— U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) 9 juin 2025

Réaction du marché

Les investisseurs ont positivement accueilli cette annonce. Le prix de l’Ethereum a grimpé à 3 615 $ ce matin, selon les données de CoinMarketCap. En une semaine, la valeur du marché a augmenté de 7 %.

Toutefois, la Réserve Fédérale reste vigilante ; elle souhaite vérifier qu’une ruée vers plusieurs stablecoins n’impacte pas la liquidité du marché monétaire.

Précautions et mesures de sécurité

Cependant, l’exemption n’est ni automatique ni définitive. Chaque entreprise devra soumettre un plan de gestion des risques et respecter un plafond de volume. La SEC pourra révoquer l’autorisation en cas de problème de cybersécurité ou de blanchiment d’argent.

De plus, un comité inter-agences fournira un rapport semestriel au Congrès pour évaluer la stabilité financière et la protection des consommateurs.

Les analystes rappellent que la sandbox britannique, plus flexible, n’a jamais causé de désordre systémique tant que l’exposition de chaque projet reste limitée et que les autorités ont un pouvoir de veto rapide.

Calendrier prévu

Si le Sénat approuve le texte avant la pause estivale, la consultation publique sur l’exemption commencera mi-septembre. La version finale pourrait être appliquée dès janvier 2026.

Les entreprises pilotes auront alors six mois pour démarrer leurs programmes. Les premières transactions atomiques en dollar-token pourraient donc voir le jour au premier trimestre 2026, ouvrant la voie à une finance plus transparente et rapide.

Conclusion

En définitive, l’« exemption d’innovation » représente un compromis audacieux : elle protège les épargnants tout en laissant une marge nécessaire à l’expérimentation. Son succès dépendra toutefois d’une coordination précise entre la SEC, la Fed et le Trésor.

Nous verrons dans les mois à venir si les États-Unis réussiront à allier une réglementation rigoureuse et un leadership technologique dans la course mondiale à la tokenisation.

Sources

• Coincu
• SEC

Sur le même sujet

• Bank of America prépare son propre stablecoin : Wall Street se lance enfin
• Ripple : le stablecoin RLUSD dépasse les 500 M $ en circulation
• La SEC cesse les poursuites contre certaines entreprises de cryptomonnaies