Décision reportée par la SEC sur les ETF SOL, XRP, ETH : découvrez pourquoi !

par adm
Des classeurs “ETF SOL/XRP/ETH” devant la SEC, un calendrier tamponné “Décision reportée” et la silhouette de Gary Gensler.

L’Autorité de régulation des marchés financiers aux États-Unis a choisi de prolonger les délais de décision pour plusieurs ETF liés aux cryptomonnaies, notamment ceux concernant Solana (SOL), XRP et certaines options des ETF Ethereum (ETH). Ces reports sont scrutés par le marché car ils revêtent une grande importance, même s’ils sont de nature procédurale. Nous détaillons ici les faits, les implications et ce que l’on peut attendre suite à ces décisions.

Les décisions reportées par la SEC

La SEC a reporté jusqu’au 14 novembre sa décision finale concernant les ETF Solana et XRP de Franklin Templeton. Parallèlement, l’évaluation du « staking » pour certains ETF Ethereum (notamment ceux de BlackRock prévus pour le 30 octobre, et ceux de Franklin pour le 13 novembre) a également été repoussée.

Il n’y a pas lieu de s’alarmer : rien n’indique pour le moment que les décisions finales seront défavorables. L’autorité américaine souhaite simplement prendre le temps nécessaire pour une évaluation adéquate des risques et des structures proposées.

En effet, ces reports s’insèrent dans le cadre réglementaire 19b-4, qui autorise des extensions de délai allant jusqu’à 240 jours. Ce délai permet à la SEC de disposer de plus de temps pour analyser les dossiers avant de rendre une décision définitive. Il s’agit d’un processus standard conçu pour gérer l’introduction de nouveaux produits sur le marché. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la Section 19(b)(2) du Federal Register.

Les principales raisons de ces reports

Premièrement, l’intégrité et la surveillance du marché sont prioritaires pour la SEC, qui requiert des accords de surveillance solides et des marchés sous-jacents suffisamment transparents. La complexité s’accroît car SOL et XRP ne disposent pas d’un historique de contrats à terme régulés semblable à ceux de BTC/ETH, ce qui complique l’analyse.

Troisièmement, la question du staking dans les ETF Ethereum est cruciale. La nature du rendement et des risques opérationnels (délégation, slashing, conservation) est affectée par le staking. La SEC doit donc évaluer si les fonctionnalités relatives au staking s’adaptent correctement au cadre réglementaire existant des fonds ETF. Ce report permettra de clarifier ces aspects avant de rendre une décision.

Calendrier : perspectives pour octobre-novembre

En pratique, la décision finale de la SEC nécessitera une double approbation : d’une part la règle de cotation (formulaire 19b-4), et d’autre part, l’enregistrement du prospectus (S-1/S-3). Il est à noter que la plupart des dossiers concernant SOL/XRP ont des dates limites en octobre, tandis que Franklin Templeton a repoussé la sienne au 14 novembre.

Aucune inquiétude à avoir : les délais actuels correspondent au calendrier prévu. Nos analyses antérieures sur les reports de la SEC confirment cette cadence procédurale.


Sources

  • Federal Register – Avis de prolongation de période (Section 19(b)(2))
  • SEC – Règle 19b-4 (rappel procédural)


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