CLARITY Act : Gros plan sur les dernières actions de la SEC et la CFTC !

par adm
La SEC et la CFTC font le point sur le CLARITY Act

Les États-Unis sont en pleine réflexion pour établir un cadre réglementaire adapté aux cryptomonnaies, et récemment, les présidents de deux organismes régulateurs majeurs se sont exprimés à ce sujet.

Paul Atkins, à la tête de la SEC, et Mike Selig, président de la CFTC, ont partagé leurs points de vue lors d’une interview sur CNBC, dans un climat de tension notable lié au projet de loi CLARITY Act, essentiel pour le futur du marché des cryptomonnaies aux États-Unis.

Blocage au Sénat d’un projet de loi critique

Le CLARITY Act est conçu pour établir une réglementation transparente des actifs numériques aux États-Unis et vise surtout à clarifier la répartition des responsabilités entre la SEC et la CFTC, deux autorités dont les rôles se superposent souvent dans le domaine des cryptomonnaies.

Bien que la Chambre des représentants ait adopté le projet, il est actuellement en attente au Sénat, où il est examiné minutieusement par les commissions de l’Agriculture et des Services bancaires, avec plusieurs questions encore en suspens.

Cette situation met en lumière les défis continus auxquels le Congrès est confronté pour atteindre un consensus sur des questions à la fois techniques et politiquement délicates.

Les rendements des stablecoins, un point de discorde majeur

Le principal point de discorde est la gestion des rendements des stablecoins, qui crée une opposition directe entre les banques traditionnelles, désireuses de protéger leur modèle d’affaires, et les entreprises de cryptomonnaies, qui considèrent cela comme une innovation essentielle pour une adoption généralisée des actifs numériques.

Cette controverse a déjà eu des impacts tangibles. Coinbase a retiré son soutien au CLARITY Act, jugeant que certaines clauses, en particulier celles concernant les rendements, pourraient entraver l’innovation et désavantager les acteurs du secteur.

Devant cette situation, Paul Atkins et Mike Selig ont adopté une position de prudence. Aucun des deux n’a choisi de prendre position publiquement. Le président de la SEC a souligné que son agence se limitait à suivre les travaux du Congrès, avec l’objectif de parvenir à un texte équilibré et faisable.

Collaboration entre les régulateurs

De son côté, Mike Selig a rappelé que le GENIUS Act, passé en juillet 2025, avait déjà en grande partie exclu les stablecoins du domaine de compétence direct de la CFTC, et que l’agence se concentre maintenant sur les valeurs mobilières et les tokens sécurisés.

Il a également souligné la disponibilité de la CFTC à collaborer avec les législateurs dès qu’un accord sera trouvé. Ce message de coopération témoigne d’une volonté de surmonter les conflits institutionnels qui ont longtemps entravé la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis.

Ces discussions interviennent alors que la commission sénatoriale de l’Agriculture a approuvé de justesse le projet de loi, ouvrant la voie à un vote en séance plénière. Parallèlement, la Maison-Blanche prévoit une rencontre entre les leaders du secteur bancaire et de l’industrie des cryptomonnaies, signe que le sujet est pris très au sérieux au plus haut niveau de l’État.

Ainsi, le CLARITY Act pourrait marquer un tournant décisif pour l’écosystème des cryptomonnaies américain, à condition que les derniers obstacles politiques soient surmontés.

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