La Réserve fédérale révolutionne les règles bancaires pour booster l’innovation crypto !

La Banque centrale américaine a annulé une de ses politiques générales établies en 2023 qui imposait des restrictions sévères sur les nouvelles pratiques bancaires, entravant de nombreux projets innovants.

Cette suppression indique un changement de direction dans la régulation, marquant une période où l’on traite l’innovation, y compris dans le domaine des crypto-monnaies, avec plus de flexibilité et un pragmatisme accru.

Abandon de la politique de 2023 : un signe de changement d’approche

La politique de 2023 était basée sur une approche stricte de la régulation bancaire. Elle partait du principe que des activités similaires, qu’elles soient réalisées par des banques assurées ou non, devraient être réglementées de la même manière.

En réalité, cette politique a souvent pénalisé les initiatives nouvelles, notamment celles liées aux monnaies numériques. Toute activité sortant un peu du cadre traditionnel des banques nationales se trouvait rapidement ciblée par les régulateurs.

Le contexte de l’époque, marqué par des turbulences importantes sur le marché des crypto-monnaies, notamment avec la chute de FTX en 2022, explique en partie cette rigueur. Toutefois, entre 2023 et 2025, le paysage a évolué.

Les produits numériques se sont consolidés, les acteurs ont professionnalisé leurs approches et les autorités ont acquis une meilleure compréhension des risques réels.

Le retrait de cette politique deux ans après son introduction signifie que la Fed reconnaît que les mesures de verrouillage systématique ne correspondent plus à la réalité d’un système financier en pleine mutation et à des innovations désormais plus abouties.

Un cadre réglementaire renouvelé pour l’innovation bancaire sous surveillance accrue

Avec sa nouvelle approche, la Fed modifie son mode d’opération. Les banques d’État qu’elle supervise, qu’elles soient assurées par la FDIC ou non, sont maintenant encouragées à explorer des activités innovantes, tout en démontrant une gestion rigoureuse des risques.

Les institutions financières assurées continuent d’être limitées par les dispositions de l’article 24 du Federal Deposit Insurance Act, alors que celles non assurées peuvent solliciter des autorisations spécifiques. Cette distinction offre une flexibilité accrue au cadre réglementaire tout en maintenant des standards de prudence élevés.

Dans son annonce, la Fed met l’accent sur des éléments essentiels tels que la gouvernance, la liquidité, le contrôle interne, et la compréhension des risques liés aux technologies.

Ainsi, l’innovation est traitée comme un sujet d’analyse détaillée plutôt qu’un indicateur automatique de risque. Cela change profondément la dynamique entre la supervision bancaire et les technologies naissantes.

Impact sur le marché des crypto-monnaies et la stabilité financière américaine

Ce changement stratégique envoie un message puissant au marché des crypto-monnaies et au secteur bancaire. Les banques ont maintenant plus de clarté pour développer des services liés aux actifs numériques.

Elles peuvent notamment explorer la gestion d’actifs, les paiements ou l’utilisation de certaines technologies blockchain, dans un environnement réglementé. Cette évolution pourrait favoriser une intégration plus complète des crypto-monnaies dans le système financier traditionnel et diminuer la dépendance vis-à-vis des acteurs non bancaires.

À l’intérieur de la Fed, les opinions restent partagées. Certains responsables craignent une distorsion de concurrence et un risque accru d’arbitrage réglementaire entre les institutions soumises à différents cadres réglementaires. Cependant, la Fed semble résolue à trouver un équilibre entre la modernisation du système bancaire et la protection de ses bases fondamentales.

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